Réglement intérieur
Article 1 : Champ d’application et acception du règlement
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein des ECURIES DE BOIS JOLI. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment :
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 2 – Autorité et sécurité
LES ECURIES DE BOIS JOLI ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elles exploitent et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous l’autorité de Mme Jil Benedetto et M. Jonathan Rouvière, propriétaires-Gérants.
L’ensemble du public présent dans l’établissement doit respecter les consignes de sécurité mises en place par la Direction et le personnel d’encadrement.
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Article 3 – Comportement
L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Articles 4 – Interdictions
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :
• de crier,
• de donner à manger aux équidés sans autorisation,
• de sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable,
• de jouer dans la paille ou le foin,
• de jouer avec le matériel (tracteur, quad, brouette, extincteur, robinets d’eau…),
• de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux (notamment il est interdit de courir à proximité des chevaux…)
• de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit,
• de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation des enseignants.
Les chiens sont autorisés mais uniquement tenus en laisse.
Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise.
Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte des écuries sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre.
Article 5 – Stationnement/circulation
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries.
Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, saufs véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…).
Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
Article 6 – Enfants mineurs
Les enfants mineurs sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Article 7 – Accès aux écuries et aux installations équestres
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu.
Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Article 8 – Bons usages
Le silence est de tradition autour de la carrière. L’enseignant est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège.
Pour éviter de piétiner l’herbe et qu’il y ait de la boue, merci de ne pas faire brouter ou marcher vos chevaux dans le carré d’herbe a coté du manège les jours de pluie et lorsqu’il est encore mouillé.
Le matériel mis à gracieusement à la disposition du public doit être respecté.
La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre. Les douches et espaces de preparation des chevaux doivent être nettoyés après utilisation.
Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées.
A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés et jetés dans la poubelle mise à disposition au bord de la carrière et du manège couvert.
TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS
Article 9 – Tenue
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Les cavaliers doivent, pour monter à cheval tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte est conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
Article 10 – Assurance / responsabilité
Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en Responsabilité Civile pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur des écuries et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas acquitté sa licence fédérale.
Article 11 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité
Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les propriétaires de leur équidé ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney.
Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu.
Article 12 – Jeunes cavaliers
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie (soit un quart d’heure avant l’activité et un quart d’heure après).
En dehors des temps d’activité de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Article 13 – Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels effets personnels à leurs risques et périls.
Article 14 – Assurance
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau, de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas réglé son cours ou son forfait ainsi que sa licence fédérale pour l’année en cours.
Article 15 – Travail des chevaux
Il est recommandé aux cavaliers d’être présents un quart d’heure avant les leçons qui devront commencer à l’heure précise.
Règlements des prestations : L’inscription à un forfait de pension travail est mensuelle et les règlements se font en début de mois.
Récupération : Le cavalier qui doit être absent ou qui souhaite décaler un travail du cheval dans le cadre de son forfait de pension doit le faire au moins 24h à l’avance ou son présentation d’un certificat médical pour pouvoir prétendre à un rattrapage la semaine suivante ou à un autre moment convenu avec l’enseignant.
Autres prestations : Les inscriptions aux stages et compétitions doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux stages et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement.
TITRE III – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES D’EQUIDES
Article 16 – Mise en pension
Le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement par prélèvement.
La ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire.
Les propriétaires d’équidés, leurs accompagnateurs et les personnes qu’ils ont autorisé à utiliser leur monture, sont tenus de respecter le présent règlement.
Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires. La fermeture ainsi que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les box dans les allées.
Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gène pas le bon fonctionnement du centre équestre.
Article 17 – Mise au paddock des équidés en pension
Les chevaux sont lâchés au paddock tous les jours sauf en cas d’intempéries.
Il est interdit de déposer du foin ou des seaux d’eau dans les prés. Tout propriétaire qui souhaite ramener son cheval du paddock lui même prendra soin de bien fermer les 2 poignées correctement, afin de maintenir le courant électrique pour les autres paddock et d’éviter que des animaux sauvages (ex. sangliers) rentrent dans l’enceinte des écuries.
Article 18 – Assurance
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de gardiens de chevaux.
Article 19 – Règles générales
Pour les propriétaires, la priorité est accordée aux reprises.
Il est interdit :
TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 20 – Horaires d’ouverture
Les horaires d’ouvertures sont affichés sur le site internet des écuries. Ils doivent être respectés.
Les écuries sont ouvertes tous les jours mais aucun cours n’est dispensé le Dimanche et le Lundi. Il est toutefois possible de demander un travail du cheval (longe ou monte par le personnel des écuries ou marcheur) le Lundi.
Article 21 – Tarifs
Les tarifs sont disponibles sur simple demande ou sur le site internet : www.ecuriesdeboisjoli.com.
Article 22 – Réclamations
Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance des propriétaires-gérants du centre équestre, soit directement et à l’oral en prenant un rendez-vous soit par l’envoi d’un courrier.
Article 23 – Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Article 24 – Modifications
Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par les propriétaires-gérants.
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein des ECURIES DE BOIS JOLI. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment :
- les cavaliers,
- les propriétaires ayant leurs chevaux en pension,
- les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 2 – Autorité et sécurité
LES ECURIES DE BOIS JOLI ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elles exploitent et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous l’autorité de Mme Jil Benedetto et M. Jonathan Rouvière, propriétaires-Gérants.
L’ensemble du public présent dans l’établissement doit respecter les consignes de sécurité mises en place par la Direction et le personnel d’encadrement.
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Article 3 – Comportement
L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Articles 4 – Interdictions
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :
• de crier,
• de donner à manger aux équidés sans autorisation,
• de sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable,
• de jouer dans la paille ou le foin,
• de jouer avec le matériel (tracteur, quad, brouette, extincteur, robinets d’eau…),
• de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux (notamment il est interdit de courir à proximité des chevaux…)
• de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit,
• de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation des enseignants.
Les chiens sont autorisés mais uniquement tenus en laisse.
Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise.
Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte des écuries sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre.
Article 5 – Stationnement/circulation
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries.
Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, saufs véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…).
Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
Article 6 – Enfants mineurs
Les enfants mineurs sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Article 7 – Accès aux écuries et aux installations équestres
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu.
Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Article 8 – Bons usages
Le silence est de tradition autour de la carrière. L’enseignant est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège.
Pour éviter de piétiner l’herbe et qu’il y ait de la boue, merci de ne pas faire brouter ou marcher vos chevaux dans le carré d’herbe a coté du manège les jours de pluie et lorsqu’il est encore mouillé.
Le matériel mis à gracieusement à la disposition du public doit être respecté.
La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre. Les douches et espaces de preparation des chevaux doivent être nettoyés après utilisation.
Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées.
A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés et jetés dans la poubelle mise à disposition au bord de la carrière et du manège couvert.
TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS
Article 9 – Tenue
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Les cavaliers doivent, pour monter à cheval tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte est conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
Article 10 – Assurance / responsabilité
Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en Responsabilité Civile pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur des écuries et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas acquitté sa licence fédérale.
Article 11 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité
Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les propriétaires de leur équidé ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney.
Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu.
Article 12 – Jeunes cavaliers
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie (soit un quart d’heure avant l’activité et un quart d’heure après).
En dehors des temps d’activité de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Article 13 – Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels effets personnels à leurs risques et périls.
Article 14 – Assurance
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau, de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas réglé son cours ou son forfait ainsi que sa licence fédérale pour l’année en cours.
Article 15 – Travail des chevaux
Il est recommandé aux cavaliers d’être présents un quart d’heure avant les leçons qui devront commencer à l’heure précise.
Règlements des prestations : L’inscription à un forfait de pension travail est mensuelle et les règlements se font en début de mois.
Récupération : Le cavalier qui doit être absent ou qui souhaite décaler un travail du cheval dans le cadre de son forfait de pension doit le faire au moins 24h à l’avance ou son présentation d’un certificat médical pour pouvoir prétendre à un rattrapage la semaine suivante ou à un autre moment convenu avec l’enseignant.
Autres prestations : Les inscriptions aux stages et compétitions doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux stages et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement.
TITRE III – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES D’EQUIDES
Article 16 – Mise en pension
Le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement par prélèvement.
La ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire.
Les propriétaires d’équidés, leurs accompagnateurs et les personnes qu’ils ont autorisé à utiliser leur monture, sont tenus de respecter le présent règlement.
Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires. La fermeture ainsi que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les box dans les allées.
Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gène pas le bon fonctionnement du centre équestre.
Article 17 – Mise au paddock des équidés en pension
Les chevaux sont lâchés au paddock tous les jours sauf en cas d’intempéries.
Il est interdit de déposer du foin ou des seaux d’eau dans les prés. Tout propriétaire qui souhaite ramener son cheval du paddock lui même prendra soin de bien fermer les 2 poignées correctement, afin de maintenir le courant électrique pour les autres paddock et d’éviter que des animaux sauvages (ex. sangliers) rentrent dans l’enceinte des écuries.
Article 18 – Assurance
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de gardiens de chevaux.
Article 19 – Règles générales
Pour les propriétaires, la priorité est accordée aux reprises.
Il est interdit :
- de laisser son cheval en liberté dans la carrière ou dans le manège.
- de pratiquer le saut d’obstacle en l’absence de tout enseignement,
- de faire appel à un coach/enseignant extérieur au centre équestre. Le propriétaire s’il souhaite déroger à cette interdiction en faisant appel à un enseignant extérieur devra au préalable obtenir l’accord du responsable du centre équestre.
- Lorsque des leçons sont dispensées sur les aires d’évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances.
- Les douches ne doivent pas être monopolisées. Elles doivent être nettoyées après utilisation (crottins ramassés, raclette pour enlever l’eau).
- Les chevaux doivent être préparés à l’intérieur ou à l’extérieur de leur box, des anneaux sont à disposition. Pour la propreté, pensez à nettoyer le devant de votre box.
- Longer est uniquement possible dans le manège et n’est pas autorisé dans la carrière. Lorsque les propriétaires longent leurs chevaux dans le manège, il leur ai demandé de déplacer régulièrement leur cercle afin de maintenir l’intégrité du sol du manège.
TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 20 – Horaires d’ouverture
Les horaires d’ouvertures sont affichés sur le site internet des écuries. Ils doivent être respectés.
Les écuries sont ouvertes tous les jours mais aucun cours n’est dispensé le Dimanche et le Lundi. Il est toutefois possible de demander un travail du cheval (longe ou monte par le personnel des écuries ou marcheur) le Lundi.
Article 21 – Tarifs
Les tarifs sont disponibles sur simple demande ou sur le site internet : www.ecuriesdeboisjoli.com.
Article 22 – Réclamations
Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance des propriétaires-gérants du centre équestre, soit directement et à l’oral en prenant un rendez-vous soit par l’envoi d’un courrier.
Article 23 – Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Article 24 – Modifications
Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par les propriétaires-gérants.